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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST MINERAUX
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REPRO'-MALT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPRO'-MALT
OUEST MINERAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
95576087
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque REPRO'-MALT

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) OUEST MINERAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPRO'-MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST MINERAUX domicilié(e) 17, rue d'Elbée, 49600 BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 799 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT.P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France.

La marque REPRO'-MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPRO'-MALT est expirée depuis le 12 juin 2005.

OUEST MINERAUX a également déposé les autres marques suivantes : VITA VOLAILLE , APPAT PORCELET , REPRO'-STIM , CARPIX , OM OUEST MINERAUX


OUEST MINERAUX, société anonyme - 17, rue d'Elbée, 49600 BEAUPREAU - France - SIREN 348799008


COMEXPORT.P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Produit dérivé de céréales, destiné à l'alimentation des animaux (toutes espèces confondues)